Marque renouvelée - Marque en non vigueur

*PIC CHAMP*
LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3115851
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
*PIC CHAMP* de LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE

Présentation de la marque *PIC CHAMP*

Déposée le 2 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *PIC CHAMP* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) B P N 3 - 51420 - CAUREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 790 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque *PIC CHAMP* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque *PIC CHAMP* est expirée depuis le 2 août 2021.

LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE FERMIER DE CHAMPAGNE , LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE , PRINCE , MAITRE QUENTIN


LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - B P N 3 - 51420 - CAUREL - France - SIREN 382790491


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518802 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478735 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Volailles fermières label rouge.